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Marques déposées par l'association loi 1901 AMICALE SALMSON
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SALMSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALMSON
AMICALE SALMSON, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3499030
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2027
SALMSON de AMICALE SALMSON

Présentation de la marque SALMSON

Déposée le 9 mai 2007 par l'association loi 1901 AMICALE SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE SALMSON domicilié(e) 3 RUE DES PRES - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. gras daniel domicilié(e) 4 RUE voie de beuze - 91320 - WISSOUS - France.

La marque SALMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 14 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALMSON arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

AMICALE SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE DES MOTEURS SALMSON


AMICALE SALMSON, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE DES PRES - 77430 - CHAMPAGNE SUR SEINE - France


M. gras daniel - 4 RUE voie de beuze - 91320 - WISSOUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638205 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24

Ecussons et objets d'art en métaux communs. Plaques métalliques gravées, peintes ou émaillées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Horlogerie et instruments chronométriques. Ecussons et objets d'art en métaux précieux. Portesclefs. Joaillerie ; et bijouterie.

Recherches et authentifications historiques de matériels et documents pour véhicules.

Stylisme pour véhicules.